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La garantie démarre à la livraison chez notre revendeur et couvre les produits BEL M vendus et installés en France métropolitaine.

La garantie ne couvre pas :

Les défauts et les dommages causés par une mauvaise installation ou tout autre défaut non relié à la fabrication et aux matériaux décrits.

L absence de la protection d origine ou sa dégradation durant le chantier.

L absence de respect des prescriptions de pose, et des règles de l art recommandées par les DTU 36.5 Mise en œuvre fenêtres et portes extérieures et DTU Peintures 59.1. Les DTU sont consultables sur le site du centre scientifique et technique du bâtiment : www.cstb.fr.

L exposition et/ou l usage de la porte dans un autre contexte que la maison individuelle, pour lequel notre produit a été conçu. Voir les conditions de garantie pour les informations relatives aux zones d exposition, et aux critères d évaluation.

Les désordres survenant suite à des conditions climatiques exceptionnelles.

Toute modification ou intervention technique ne garantissant plus son niveau d étanchéité, ou son isolation (exemple : rabotage, ponçage ).

L absence d entretien, ou un entretien différent de celui que nous préconisons pour la porte et pour la serrure.

Les défauts visibles non déclarés lors de la livraison du produit.

Les anomalies admises par les tolérances de fabrication et de pose, fixées par les normes françaises et européennes.

Exception spécifique : - pour les portes bois : les légères différences

de teintes, les petits nœuds sains (jusqu à un diamètre de 2 cm selon l essence) et les microfissures qui, sans fragiliser la porte, contribuent à la chaleur du bois.

- pour les portes aluminium : pour les portes de couleurs foncées et selon l exposition, le parement extérieur peut chauffer de manière très importante et occasionner des brûlures lors de contact avec la peau.

- pour les portes acier : la garantie anticorrosion s applique pour les ouvrants situés à plus de 3 kms d une côte ou d une atmosphère agressive (pour les ouvrants situés à moins de 3 kms, nous consulter).

En cas d intervention de nos services sur site, alors que les conditions de pose ou d entretien ne sont pas respectées, il sera procédé à une facturation aux frais réels.

Les vitrages décoratifs utilisés pour la fabrication de nos portes d entrée comportent une partie de façonnage manuel et, de ce fait, ne peuvent être exempts d irrégularités d aspect. Les règles concernant l'aspect des vitrages isolants sont définies par la FFPV (Fédération Française des Professionnels du Verre).

LES CERTIFICATIONS L ÉCOCERTIFICATION Bel M préserve la forêt en privilégiant l achat de bois issus de forêts gérées durablement. Cela se traduit par une politique de sélection de nos sources d approvisionnement.

Les bois tropicaux : ils proviennent de forêts légalement gérées. Le Chêne : nos approvisionnements sont essentiellement issus de forêts françaises écocertifiées PEFC*

* EFC : Program for the Endorsement of Forest Certification schemes (Programme Européen de Forêts Certifiées).

LA CERTIFICATION NF PORTES EXTÉRIEURES Démarche volontaire, la certification atteste de la fiabilité des produits avec contrôle par un organisme certificateur.

LES OBLIGATIONS ET CONFORMITÉS RÉGLEMENTAIRES CONFORMITÉ EUROPÉENNE Le marquage CE assure la conformité des produits au RPC selon la norme NF EN 14351-1 : A1.

L ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE Toutes nos portes sont conformes aux exigences réglementaires concernant l accès des personnes à mobilité réduite (à l exception des portes alu grand vitrage).

LE LABEL RSE** DE RÉFÉRENCE LE LABEL LUCIE Il permet d identifier les entreprises q u i s e n g a g e n t e n f ave u r d u d évelo p pement d ur a ble dan s les domaines social, économique et écologique. ** RSE : Responsabilité Sociétale des Entreprises.

PORTES EXTÉRIEURES www.fcba.fr

26000

EXCLUSIONS DE GARANTIE

Transportez toujours la porte verticalement.

Stockez-la verticalement, contre une paroi plane, en évitant tout risque de déformation et à l'intérieur d'un local aéré.

Ne stockez jamais la porte à l'extérieur, sous la pluie ou au soleil, ou dans un local humide.

Lorsque vous transportez la porte, veillez à ne pas la faire traîner sur le sol.

POUR LES PORTES EN BOIS ET EN ACIER, conservez la protection de l'ouvrant tant que les enduits (extérieur) et les plâtres (intérieur) ne sont pas finis. Elle protège efficacement la porte et les vitres contre les tâches et les rayures dues aux projections. La protection ne devra pas rester plus de 5 mois sur l'ouvrant. En cas de séchage des plâtres, l'aération des locaux doit être très efficace (l'humidité ambiante intérieure ne doit pas être excessive pendant plus d'une semaine). En cas d'application d'un enduit extérieur : - n'appliquez surtout pas de ruban de protection orange fortement adhésif

sur les portes d'entrée, - etirez la bande cache dès que l'enduit est sec.

POUR UNE PORTE ALUMINIUM OU MIXTE, conservez les films adhésifs de protection durant la durée du chantier (au maximum pendant 5 mois) pour protéger la porte contre les rayures.

Protégez le seuil aluminium pendant toute la durée du chantier.

TRANSPORT, MANUTENTION ET STOCKAGE SUR CHANTIER

PRODUIT MANUFACTURÉ